ELEPHANT

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Mentions légales

Editeur du site :

GROUPE ELEPHANT S.A.R.L
Capital social : 1 244 000 €
Siège social : 5-7 rue de Milan – 75009 Paris
RCS Paris B 490 716 131
Tel : +33 (0)1 56 21 37 37

Directeurs de la publication :

Monsieur Thierry BIZOT, Co-Gérant
Monsieur Emmanuel CHAIN, Co-Gérant

Hébergeur du site:

SOPHINFO
79 rue Guillaume Lecointe – 76140 PETIT QUEVILLY,

Graphisme et développement du site :

AGENCE VIENS-LÀ
68, rue des Archives,  75003 Paris
Tel : 01 42 36 34 53 – Email : fred@viens-la.com

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

  1. DEFINITIONS :
« CGU » : Désigne les Conditions générales d’utilisation du Site.
« Editeur » : Désigne la Société GROUPE ELEPHANT dont les informations légales figurent sur la présente page.
« Site » : Désigne le présent site internet et l’ensemble des pages qu’il contient, disponible à partir de l’adresse http://www.elephant-groupe.com/
« Utilisateur » : désigne la personne qui accède au Site quel que soit les moyens et terminaux utilisés.
  1. OBJET :
Les présentes CGU définissent les droits et obligations entre d’une part l’Editeur du Site, et d’autre part l’Utilisateur tels que définis en préambule des présentes.
  1. ACCES AU SITE – ACCEPTATION DES CGU
Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge exclusive.
En accédant au Site, l’Utilisateur signifie son acceptation des CGU. Les termes des CGU peuvent être modifiés à tout moment par l’Editeur sans que ces modifications nécessitent une quelconque information préalable de l’Utilisateur. Les CGU et leurs modifications engagent l’Utilisateur. Il est en conséquence recommandé à l’Utilisateur de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance de la dernière version des CGU mise en ligne.
  1. COLLECTE DE DONNEES
  2. Données personnelles
La navigation sur le Site peut s’effectuer sans saisie des informations nominatives de l’Utilisateur.
Certains services fournis par le Site (notamment rubrique « contact »), peuvent toutefois nécessiter la saisie par l’Utilisateur de données à caractère personnel afin de permettre à l’Editeur de répondre à sa demande, et notamment ses nom, prénoms, coordonnées postales, mails, ou téléphoniques.
L’Utilisateur reconnait et accepte que les informations à caractère personnel le concernant communiqués par lui sur le Site puissent être collectées et traitées par l’Editeur pour une exploitation non commerciale.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi « LCEN » du 6 août 2004, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, en écrivant à l’adresse suivante :
  1. Cookies
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  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et les éléments qui le composent (textes, photos, vidéos, musiques, applications, marques, logos, charte graphique, nom de domaine et tous autres signes distinctifs apparaissant sur le Site) sont la propriété du GROUPE ELEPHANT ou figurent sur le site avec l’accord des ayants droits concernés.
Toute reproduction, représentation, adaptation, imitation, diffusion, et/ou utilisation partielle ou totale du Site et/ou de ses éléments à quelque fin que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, et par quelque moyen que ce soit sans l’accord préalable et écrit de GROUPE ELEPHANT est interdite.
La création de liens hypertextes en direction du Site par l’Utilisateur est possible à condition qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts matériels ou moraux de l’Editeur et de ses sociétés affiliées, qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus.
  1. RESPONSABILITÉ
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Le Site peut évoluer, être interrompu temporairement ou définitivement et ce sans notification préalable de l’Utilisateur. L’Editeur ne prend aucun engagement de maintenir un accès permanent et ininterrompu au Site.
  1. DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES
Le Site, son contenu et les présentes CGU sont régis par la loi française. Tout litige lié à l’application, l’interprétation ou l’inexécution des présentes sera du ressort des juridictions compétentes de Paris.